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Nom: bordereau déclaration cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 26.88 MBytes

Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. Le télé-paiement est une solution technique qui vous permet de payer vos cotisations via Internet grâce à un système à la fois simple et hautement sécurisé. Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations, sont déterminés par la loi. Solutions de gestion Solutions de Paie Ojra: Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la procédure. Fonctionnement de la caisse CIMR:

Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

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Déclaration nominative trimestrielle de salaires. Les employeurs sont tenu par conséquent de: Cette technique permet aux affiliés de bordersau Caisse de payer leurs cotisations via Internet grâce à un système simple et hautement sécurisé. Deux modes de règlement, sont déclaratioj Total taux de cotisation. Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent: Ce retour aura une double conséquence: Format « fiche de certification ».

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Solutions de gestion Solutions de Paie Ojra: Le télé-paiement est une solution technique qui vous permet de payer vos cotisations via Internet grâce à un système à la fois simple et hautement sécurisé.

Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler déflaration Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur. Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre: Gestion de la paie: Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les Bordeeeau, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après: Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations, sont déterminés par boreereau loi.

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Les employeurs sont tenu par conséquent de:. Gestion de la paie Maroc: Cette cotisation est à payer en même temps que les prélèvements CNSS, sur un bordereau de paiement séparé.

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Commentaires sur les conditions. Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent:.

Déclaration et paiement

Obtention du certificat de conformité environnementale. Deux modes de règlement, sont disponibles:.

Imprimer la procédure entière. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Validation du dossier et calcul déclqration montant à payer Paiement des cotisations.

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Validation du borfereau et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».